Lot n° 1 Hébergement et petits déjeuners des inspecteurs stagiaires du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR) ;
La quantité minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 956 nuitées.
La quantité maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 1 081 nuitées.
Lot n° 2 Hébergement et petits déjeuners des délégués stagiaires au permis de conduire et à la sécurité routière (DPCSR) et des formateurs.
La quantité minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 2 243 nuitées.
La quantité maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 2 525 nuitées.
Lot n° 3 Hébergement des examinateurs de concours en soirée étape.
La quantité minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 260 nuitées.
La quantité maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 345 nuitées.